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PASSAQUIN JEAN

Active
Siren796 972 891Entrepreneur individuel74110 MORZINECréée le 12 mai 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 796 972 891, PASSAQUIN JEAN est un entrepreneur individuel créé le 12 mai 1974. Elle est domiciliée av de Joux Plane Res. Atray, 74110 Morzine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSAQUIN JEAN

Dénomination
PASSAQUIN JEAN
SIREN
796 972 891
SIRET (siège)
796 972 891 00033
N° TVA intracommunautaire
FR23796972891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 796 972 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mai 1974
Siège social
AV DE JOUX PLANE RES. ATRAY, 74110, MORZINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSAQUIN JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASSAQUIN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSAQUIN JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSAQUIN JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74110 MORZINESiègeActif

    796 972 891 00033 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 6820B

  • 74110 MORZINEFermé

    796 972 891 00017 · ouvert le 01 juillet 1969 · NAF 158D

Documents juridiques de PASSAQUIN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSAQUIN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSAQUIN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSAQUIN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSAQUIN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSAQUIN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSAQUIN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 1974

Questions fréquentes sur PASSAQUIN JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASSAQUIN JEAN ?

Le numéro SIREN de PASSAQUIN JEAN est 796 972 891. Le SIRET de son siège social est 796 972 891 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23796972891.

Où se situe le siège social de PASSAQUIN JEAN ?

Le siège social de PASSAQUIN JEAN est situé av de Joux Plane Res. Atray, 74110 Morzine.

PASSAQUIN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSAQUIN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSAQUIN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSAQUIN JEAN.

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