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PASSARD JEAN

Active
Siren427 987 540Entrepreneur individuel78120 RAMBOUILLETCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 427 987 540. Elle est domiciliée 16 av du Haras, 78120 Rambouillet. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSARD JEAN

Dénomination
PASSARD JEAN
SIREN
427 987 540
SIRET (siège)
427 987 540 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16427987540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 987 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
16 AV DU HARAS, 78120, RAMBOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSARD JEAN

Arts du spectacle vivant

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Finances de PASSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78120 RAMBOUILLETSiègeActif

    427 987 540 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9001Z

Documents juridiques de PASSARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PASSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de PASSARD JEAN est 427 987 540. Le SIRET de son siège social est 427 987 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16427987540.

Où se situe le siège social de PASSARD JEAN ?

Le siège social de PASSARD JEAN est situé 16 av du Haras, 78120 Rambouillet.

PASSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSARD JEAN.

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