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PASSARD MAURICE

Active
Siren428 234 470Entrepreneur individuel25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUCréée le 01 janvier 1990

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASSARD MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 428 234 470. Son siège social est situé Maison Jean Xxiii, 25320 Montferrand-le-Chateau. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de PASSARD MAURICE

Dénomination
PASSARD MAURICE
SIREN
428 234 470
SIRET (siège)
428 234 470 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17428234470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 234 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
MAISON JEAN XXIII, 25320, MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSARD MAURICE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de PASSARD MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUSiègeFermé

    428 234 470 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9491Z

Conformité de PASSARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSARD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASSARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de PASSARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de PASSARD MAURICE est 428 234 470. Le SIRET de son siège social est 428 234 470 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428234470.

Où se situe le siège social de PASSARD MAURICE ?

Le siège social de PASSARD MAURICE est situé Maison Jean Xxiii, 25320 Montferrand-le-Chateau.

PASSARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSARD MAURICE.

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