PASSAVANT DANIEL

Active

Siren400 345 658Entrepreneur individuel97460 SAINT-PAULCréée le 15 mars 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSAVANT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1995, identifié par le SIREN 400 345 658. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 B rue des Sables (st Gilles), 97460 Saint-Paul. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSAVANT DANIEL

INSEE

Dénomination: PASSAVANT DANIEL
SIREN: 400 345 658
SIRET (siège): 400 345 658 00019
N° TVA intracommunautaire: FR58400345658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 345 658
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 mars 1995
Siège social: 11 B RUE DES SABLES (ST GILLES), 97460, SAINT-PAUL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASSAVANT DANIEL

Location de logements

Finances de PASSAVANT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSAVANT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSAVANT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97460 SAINT-PAULSiègeActif
400 345 658 00019 · ouvert le 15 mars 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASSAVANT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSAVANT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSAVANT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSAVANT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSAVANT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSAVANT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSAVANT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mars 1995

Questions fréquentes sur PASSAVANT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASSAVANT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASSAVANT DANIEL est 400 345 658. Le SIRET de son siège social est 400 345 658 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58400345658.

Où se situe le siège social de PASSAVANT DANIEL ?

Le siège social de PASSAVANT DANIEL est situé 11 B rue des Sables (st Gilles), 97460 Saint-Paul.