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PASSE DANIEL

Active
Siren381 379 015Entrepreneur individuel10140 VENDEUVRE-SUR-BARSECréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1991 sous le numéro SIREN 381 379 015. Elle est domiciliée Ferme des Carreaux, 10140 Vendeuvre-sur-Barse. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PASSE DANIEL

Dénomination
PASSE DANIEL
SIREN
381 379 015
SIRET (siège)
381 379 015 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38381379015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 379 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1991
Siège social
FERME DES CARREAUX, 10140, VENDEUVRE-SUR-BARSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSESiègeActif

    381 379 015 00013 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur PASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASSE DANIEL est 381 379 015. Le SIRET de son siège social est 381 379 015 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38381379015.

Où se situe le siège social de PASSE DANIEL ?

Le siège social de PASSE DANIEL est situé Ferme des Carreaux, 10140 Vendeuvre-sur-Barse.

PASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE DANIEL.

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