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PASSE-PARTOUT

Active
Siren814 886 479SAS59132 GLAGEONCréée le 02 décembre 2015

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 886 479, PASSE-PARTOUT est une SAS créée le 2 décembre 2015. Son siège social est situé 42 B rue Charles Desquilbet, 59132 Glageon. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). DAMIEN COURTOIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASSE-PARTOUT

Dénomination
PASSE-PARTOUT
SIREN
814 886 479
SIRET (siège)
814 886 479 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71814886479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 886 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
02 décembre 2015
Siège social
42 B RUE CHARLES DESQUILBET, 59132, GLAGEON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de PASSE-PARTOUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PASSE-PARTOUT

DC

DAMIEN COURTOIS

Président de SAS

Depuis la création (02 décembre 2015) · 10 ans

DC

DAMIEN COURTOIS

Président de SAS

Depuis la création (02 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de PASSE-PARTOUT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59132 GLAGEONSiègeFermé

    814 886 479 00017 · ouvert le 16 novembre 2015 · NAF 4332B

Documents juridiques de PASSE-PARTOUT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2015

  • Acte

Conformité de PASSE-PARTOUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE-PARTOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSE-PARTOUT. Elles s'échelonnent de 2009 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSE-PARTOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSE-PARTOUT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2015

Questions fréquentes sur PASSE-PARTOUT

Quel est le numéro SIREN de PASSE-PARTOUT ?

Le numéro SIREN de PASSE-PARTOUT est 814 886 479. Le SIRET de son siège social est 814 886 479 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71814886479.

Qui dirige PASSE-PARTOUT ?

PASSE-PARTOUT est dirigée par DAMIEN COURTOIS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASSE-PARTOUT ?

Le siège social de PASSE-PARTOUT est situé 42 B rue Charles Desquilbet, 59132 Glageon.

PASSE-PARTOUT est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSE-PARTOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSE-PARTOUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE-PARTOUT.