PASSE-PARTOUT
Active4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 886 479, PASSE-PARTOUT est une SAS créée le 2 décembre 2015. Son siège social est situé 42 B rue Charles Desquilbet, 59132 Glageon. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). DAMIEN COURTOIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PASSE-PARTOUT
INSEE- Dénomination
- PASSE-PARTOUT
- SIREN
- 814 886 479
- SIRET (siège)
- 814 886 479 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71814886479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 886 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Date de création
- 02 décembre 2015
- Siège social
- 42 B RUE CHARLES DESQUILBET, 59132, GLAGEON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de PASSE-PARTOUT
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INSEEÉtablissements de PASSE-PARTOUT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59132 GLAGEONSiègeFermé
814 886 479 00017 · ouvert le 16 novembre 2015 · NAF 4332B
Documents juridiques de PASSE-PARTOUT
INPIConformité de PASSE-PARTOUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE-PARTOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSE-PARTOUT. Elles s'échelonnent de 2009 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/13927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 22/00230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 novembre 2023 · N° 23/00134
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 22/00230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4° chambre sociale
Décision du 18 février 2009 · N° 08/05933
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASSE-PARTOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSE-PARTOUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2015
Questions fréquentes sur PASSE-PARTOUT
Quel est le numéro SIREN de PASSE-PARTOUT ?
Le numéro SIREN de PASSE-PARTOUT est 814 886 479. Le SIRET de son siège social est 814 886 479 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71814886479.
Qui dirige PASSE-PARTOUT ?
PASSE-PARTOUT est dirigée par DAMIEN COURTOIS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PASSE-PARTOUT ?
Le siège social de PASSE-PARTOUT est situé 42 B rue Charles Desquilbet, 59132 Glageon.
PASSE-PARTOUT est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSE-PARTOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSE-PARTOUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE-PARTOUT.
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