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PASSE RECOMPOSE

Active
Siren492 918 966SARL38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 29 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,5 k€
Effectif
Non publié

PASSE RECOMPOSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 918 966. Son siège social est situé 38 rue de la Liberation, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z. ALAIN THOMAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASSE RECOMPOSE

Dénomination
PASSE RECOMPOSE
SIREN
492 918 966
SIRET (siège)
492 918 966 00028
N° TVA intracommunautaire
FR58492918966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 918 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 500 €
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
29 novembre 2006
Siège social
38 RUE DE LA LIBERATION, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSE RECOMPOSE

Activité de brocante, dépôt vente, toutes activités connexes et complémentaires.

Finances de PASSE RECOMPOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSE RECOMPOSE

AT

ALAIN THOMAS

Gérant

Établissements de PASSE RECOMPOSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    492 918 966 00028 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 4779Z

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    492 918 966 00010 · ouvert le 17 novembre 2006 · NAF 4779Z

Documents juridiques de PASSE RECOMPOSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de PASSE RECOMPOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSE RECOMPOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSE RECOMPOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE RECOMPOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASSE RECOMPOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSE RECOMPOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSE RECOMPOSE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    PREMAT Jean nom d'usage : PREMAT n'est plus gérant. THOMAS Alain Pierre Serge Didier nom d'usage : THOMAS devient gérant.

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2006

Questions fréquentes sur PASSE RECOMPOSE

Quel est le numéro SIREN de PASSE RECOMPOSE ?

Le numéro SIREN de PASSE RECOMPOSE est 492 918 966. Le SIRET de son siège social est 492 918 966 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58492918966.

Qui dirige PASSE RECOMPOSE ?

PASSE RECOMPOSE est dirigée par ALAIN THOMAS, gérant.

Où se situe le siège social de PASSE RECOMPOSE ?

Le siège social de PASSE RECOMPOSE est situé 38 rue de la Liberation, 38300 Bourgoin-Jallieu.

PASSE RECOMPOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSE RECOMPOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSE RECOMPOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE RECOMPOSE.

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