PASSE TEMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
PASSE TEMPS est une SCI immatriculée le 20 février 2003 sous le numéro SIREN 445 402 696. Son siège social est situé Che de Fabregues Bastidon de Passe Temps, 13510 Eguilles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL CERNOBORI, gérant.
Fiche d'identité de PASSE TEMPS
INSEE- Dénomination
- PASSE TEMPS
- SIREN
- 445 402 696
- SIRET (siège)
- 445 402 696 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR23445402696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 402 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 février 2003
- Siège social
- CHE DE FABREGUES BASTIDON DE PASSE TEMPS, 13510, EGUILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSE TEMPS
L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES NOTAMMENT D'UNE MAISON A EGUILLES 25, RUE DE LA GLACIERE
Finances de PASSE TEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSE TEMPS
INSEEGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de PASSE TEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13510 EGUILLESSiègeActif
445 402 696 00014 · ouvert le 20 février 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de PASSE TEMPS
INPIComptes annuels de PASSE TEMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSE TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSE TEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSE TEMPS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CHAMBRE FAMILLE
Décision du 21 octobre 2025 · N° 21/02677
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22-13.375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 03 juin 2022 · N° 20/06126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 janvier 2022 · N° 18/03438
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mai 2019 · N° 17-28.465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16/02932
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 février 2006 · N° 05-12.705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASSE TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSE TEMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé : CERNOBORIE Marie Francoise Jeanine
- création
Date d'effet : 20 février 2003
Questions fréquentes sur PASSE TEMPS
Quel est le numéro SIREN de PASSE TEMPS ?
Le numéro SIREN de PASSE TEMPS est 445 402 696. Le SIRET de son siège social est 445 402 696 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23445402696.
Qui dirige PASSE TEMPS ?
PASSE TEMPS est dirigée par MICHEL CERNOBORI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PASSE TEMPS ?
Le siège social de PASSE TEMPS est situé Che de Fabregues Bastidon de Passe Temps, 13510 Eguilles.
PASSE TEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSE TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSE TEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE TEMPS.
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