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PASSEBOSC GERARD

Active
Siren717 213 052Entrepreneur individuel81440 LAUTRECCréée le 31 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

PASSEBOSC GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 1991 sous le numéro SIREN 717 213 052. Son siège social est situé La Carbie, 81440 Lautrec. PASSEBOSC GERARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASSEBOSC GERARD

Dénomination
PASSEBOSC GERARD
SIREN
717 213 052
SIRET (siège)
717 213 052 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09717213052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 717 213 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 octobre 1991
Siège social
LA CARBIE, 81440, LAUTREC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEBOSC GERARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PASSEBOSC GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81440 LAUTRECSiègeActif

    717 213 052 00029 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0111Z

Conformité de PASSEBOSC GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEBOSC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEBOSC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSEBOSC GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1991

Questions fréquentes sur PASSEBOSC GERARD

Quel est le numéro SIREN de PASSEBOSC GERARD ?

Le numéro SIREN de PASSEBOSC GERARD est 717 213 052. Le SIRET de son siège social est 717 213 052 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09717213052.

Où se situe le siège social de PASSEBOSC GERARD ?

Le siège social de PASSEBOSC GERARD est situé La Carbie, 81440 Lautrec.

PASSEBOSC GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEBOSC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEBOSC GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEBOSC GERARD.

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