PASSEBOSC JACQUES

Active

Siren405 077 801Entrepreneur individuel81110 MASSAGUELCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSEBOSC JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 405 077 801. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Village, 81110 Massaguel. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASSEBOSC JACQUES

INSEE

Dénomination: PASSEBOSC JACQUES
SIREN: 405 077 801
SIRET (siège): 405 077 801 00018
N° TVA intracommunautaire: FR52405077801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 077 801
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: AU VILLAGE, 81110, MASSAGUEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASSEBOSC JACQUES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASSEBOSC JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEBOSC JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEBOSC JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81110 MASSAGUELSiègeActif
405 077 801 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASSEBOSC JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEBOSC JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEBOSC JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEBOSC JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEBOSC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEBOSC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEBOSC JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PASSEBOSC JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PASSEBOSC JACQUES ?

Le numéro SIREN de PASSEBOSC JACQUES est 405 077 801. Le SIRET de son siège social est 405 077 801 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52405077801.

Où se situe le siège social de PASSEBOSC JACQUES ?

Le siège social de PASSEBOSC JACQUES est situé Au Village, 81110 Massaguel.