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PASSEDAT ROBERT

Active
Siren515 109 254Entrepreneur individuel47400 TONNEINSCréée le 10 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSEDAT ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 2009 sous le numéro SIREN 515 109 254. Le siège social de l'entreprise se trouve Bugassat, 47400 Tonneins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de PASSEDAT ROBERT

Dénomination
PASSEDAT ROBERT
SIREN
515 109 254
SIRET (siège)
515 109 254 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16515109254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 109 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
10 juillet 2009
Siège social
BUGASSAT, 47400, TONNEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEDAT ROBERT

Autres activités liées au sport

Finances de PASSEDAT ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEDAT ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEDAT ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47400 TONNEINSSiègeActif

    515 109 254 00018 · ouvert le 10 juillet 2009 · NAF 9319Z

Documents juridiques de PASSEDAT ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEDAT ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEDAT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEDAT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEDAT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEDAT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEDAT ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2009

Questions fréquentes sur PASSEDAT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de PASSEDAT ROBERT ?

Le numéro SIREN de PASSEDAT ROBERT est 515 109 254. Le SIRET de son siège social est 515 109 254 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16515109254.

Où se situe le siège social de PASSEDAT ROBERT ?

Le siège social de PASSEDAT ROBERT est situé Bugassat, 47400 Tonneins.

PASSEDAT ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEDAT ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEDAT ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEDAT ROBERT.

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