PASSEGAND DAVID
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
PASSEGAND DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1996 sous le numéro SIREN 408 493 757. Elle est domiciliée 18 rue Dumont, 69004 Lyon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PASSEGAND DAVID
INSEE- Dénomination
- PASSEGAND DAVID
- SIREN
- 408 493 757
- SIRET (siège)
- 408 493 757 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR64408493757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 493 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 mai 1996
- Siège social
- 18 RUE DUMONT, 69004, LYON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de PASSEGAND DAVID
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PASSEGAND DAVID
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 69004 LYONSiègeActif
408 493 757 00061 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A
- 69004 LYONActif
408 493 757 00079 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 6820A
- 94300 VINCENNESFermé
408 493 757 00012 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 923A
- 93100 MONTREUILFermé
408 493 757 00020 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 923A
- 69004 LYONFermé
408 493 757 00038 · ouvert le 06 décembre 2002 · NAF 9003A
Conformité de PASSEGAND DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEGAND DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSEGAND DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSEGAND DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1996
Questions fréquentes sur PASSEGAND DAVID
Quel est le numéro SIREN de PASSEGAND DAVID ?
Le numéro SIREN de PASSEGAND DAVID est 408 493 757. Le SIRET de son siège social est 408 493 757 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64408493757.
Où se situe le siège social de PASSEGAND DAVID ?
Le siège social de PASSEGAND DAVID est situé 18 rue Dumont, 69004 Lyon.
PASSEGAND DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSEGAND DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSEGAND DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEGAND DAVID.
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