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PASSELAC ARNAUD

Active
Siren498 827 153Entrepreneur individuel81100 CASTRESCréée le 17 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSELAC ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2007, identifié par le SIREN 498 827 153. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Sainte Foy, 81100 Castres. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSELAC ARNAUD

Dénomination
PASSELAC ARNAUD
SIREN
498 827 153
SIRET (siège)
498 827 153 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03498827153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 827 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
17 janvier 2007
Siège social
13 RUE SAINTE FOY, 81100, CASTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSELAC ARNAUD

Activités juridiques

Finances de PASSELAC ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSELAC ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSELAC ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81100 CASTRESSiègeActif

    498 827 153 00012 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 6910Z

Documents juridiques de PASSELAC ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSELAC ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSELAC ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSELAC ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSELAC ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSELAC ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSELAC ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2007

Questions fréquentes sur PASSELAC ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de PASSELAC ARNAUD ?

Le numéro SIREN de PASSELAC ARNAUD est 498 827 153. Le SIRET de son siège social est 498 827 153 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03498827153.

Où se situe le siège social de PASSELAC ARNAUD ?

Le siège social de PASSELAC ARNAUD est situé 13 rue Sainte Foy, 81100 Castres.

PASSELAC ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSELAC ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSELAC ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSELAC ARNAUD.

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