PASSELANDE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 387 598 477, PASSELANDE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée Les Aulnaies, 49330 Juvardeil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de PASSELANDE JEAN
INSEE- Dénomination
- PASSELANDE JEAN
- SIREN
- 387 598 477
- SIRET (siège)
- 387 598 477 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86387598477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 598 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- LES AULNAIES, 49330, JUVARDEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSELANDE JEAN
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Établissements de PASSELANDE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49330 JUVARDEILSiègeFermé
387 598 477 00017 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z
Conformité de PASSELANDE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSELANDE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSELANDE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSELANDE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur PASSELANDE JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASSELANDE JEAN ?
Le numéro SIREN de PASSELANDE JEAN est 387 598 477. Le SIRET de son siège social est 387 598 477 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86387598477.
Où se situe le siège social de PASSELANDE JEAN ?
Le siège social de PASSELANDE JEAN est situé Les Aulnaies, 49330 Juvardeil.
PASSELANDE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSELANDE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSELANDE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSELANDE JEAN.
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