PASSELANDE SULPICE

Active

Siren403 463 334Entrepreneur individuel44440 RIAILLECréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSELANDE SULPICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 403 463 334. Elle est domiciliée Les Tertres Hauts, 44440 Riaille. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PASSELANDE SULPICE

INSEE

Dénomination: PASSELANDE SULPICE
SIREN: 403 463 334
SIRET (siège): 403 463 334 00017
N° TVA intracommunautaire: FR55403463334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 463 334
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LES TERTRES HAUTS, 44440, RIAILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASSELANDE SULPICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASSELANDE SULPICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSELANDE SULPICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSELANDE SULPICE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

44440 RIAILLESiègeFermé
403 463 334 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PASSELANDE SULPICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSELANDE SULPICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSELANDE SULPICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSELANDE SULPICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSELANDE SULPICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSELANDE SULPICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSELANDE SULPICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PASSELANDE SULPICE

Quel est le numéro SIREN de PASSELANDE SULPICE ?

Le numéro SIREN de PASSELANDE SULPICE est 403 463 334. Le SIRET de son siège social est 403 463 334 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55403463334.

Où se situe le siège social de PASSELANDE SULPICE ?

Le siège social de PASSELANDE SULPICE est situé Les Tertres Hauts, 44440 Riaille.