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PASSEMARC DAVID

Active
Siren809 238 066Entrepreneur individuel47200 MAUVEZIN SUR GUPIECréée le 28 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSEMARC DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 238 066. Son siège social est situé Tapy, 47200 Mauvezin sur Gupie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de PASSEMARC DAVID

Dénomination
PASSEMARC DAVID
SIREN
809 238 066
SIRET (siège)
809 238 066 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53809238066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 238 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
28 janvier 2015
Siège social
TAPY, 47200, MAUVEZIN SUR GUPIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEMARC DAVID

Mécanique véhiculés à domicile dépannage entretien réparation achat vente véhiculés VL et motocultures et tracteur léger

Finances de PASSEMARC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEMARC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEMARC DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47200 MAUVEZIN SUR GUPIESiègeActif

    809 238 066 00017 · ouvert le 02 février 2015 · NAF 4520A

Documents juridiques de PASSEMARC DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de PASSEMARC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEMARC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEMARC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEMARC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEMARC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEMARC DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-18 · Début d'activité : 2015-02-02

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2015

Questions fréquentes sur PASSEMARC DAVID

Quel est le numéro SIREN de PASSEMARC DAVID ?

Le numéro SIREN de PASSEMARC DAVID est 809 238 066. Le SIRET de son siège social est 809 238 066 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53809238066.

Où se situe le siège social de PASSEMARC DAVID ?

Le siège social de PASSEMARC DAVID est situé Tapy, 47200 Mauvezin sur Gupie.

PASSEMARC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEMARC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEMARC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEMARC DAVID.

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