PASSEMARD DANIEL

Active

Siren422 783 068Entrepreneur individuel43380 SAINT-PRIVAT-DU-DRAGONCréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSEMARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 422 783 068. Son siège social est situé Drols, 43380 Saint-Privat-du-Dragon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSEMARD DANIEL

INSEE

Dénomination: PASSEMARD DANIEL
SIREN: 422 783 068
SIRET (siège): 422 783 068 00014
N° TVA intracommunautaire: FR11422783068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 422 783 068
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: DROLS, 43380, SAINT-PRIVAT-DU-DRAGON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASSEMARD DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASSEMARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEMARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEMARD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43380 SAINT-PRIVAT-DU-DRAGONSiègeActif
422 783 068 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PASSEMARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEMARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEMARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEMARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEMARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEMARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEMARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur PASSEMARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASSEMARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASSEMARD DANIEL est 422 783 068. Le SIRET de son siège social est 422 783 068 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11422783068.

Où se situe le siège social de PASSEMARD DANIEL ?

Le siège social de PASSEMARD DANIEL est situé Drols, 43380 Saint-Privat-du-Dragon.