PASSENAUD JACQUES

Active

Siren596 613 497Entrepreneur individuel41170 MONDOUBLEAUCréée le 30 septembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSENAUD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1989 sous le numéro SIREN 596 613 497. Elle est domiciliée 41 rue Gheerhrault, 41170 Mondoubleau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PASSENAUD JACQUES

INSEE

Dénomination: PASSENAUD JACQUES
SIREN: 596 613 497
SIRET (siège): 596 613 497 00012
N° TVA intracommunautaire: FR92596613497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 596 613 497
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 septembre 1989
Siège social: 41 RUE GHEERHRAULT, 41170, MONDOUBLEAU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASSENAUD JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASSENAUD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSENAUD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSENAUD JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

41170 MONDOUBLEAUSiègeFermé
596 613 497 00012 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 6820B
41170 MONDOUBLEAUFermé
596 613 497 00020 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 502Z

Documents juridiques de PASSENAUD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSENAUD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSENAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSENAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSENAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSENAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSENAUD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 septembre 1989

Questions fréquentes sur PASSENAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PASSENAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de PASSENAUD JACQUES est 596 613 497. Le SIRET de son siège social est 596 613 497 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92596613497.

Où se situe le siège social de PASSENAUD JACQUES ?

Le siège social de PASSENAUD JACQUES est situé 41 rue Gheerhrault, 41170 Mondoubleau.