PASSERAT MICHEL
ActivePASSERAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 091 008. Le siège social de l'entreprise se trouve 117 rue Aristide Briand, 78700 Conflans-Sainte-Honorine. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.
Fiche d'identité de PASSERAT MICHEL
INSEE- Dénomination
- PASSERAT MICHEL
- SIREN
- 316 091 008
- SIRET (siège)
- 316 091 008 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66316091008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 091 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 117 RUE ARISTIDE BRIAND, 78700, CONFLANS-SAINTE-HONORINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSERAT MICHEL
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Établissements de PASSERAT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINESiègeFermé
316 091 008 00011 · NAF 602L
Conformité de PASSERAT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSERAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSERAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSERAT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur PASSERAT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PASSERAT MICHEL ?
Le numéro SIREN de PASSERAT MICHEL est 316 091 008. Le SIRET de son siège social est 316 091 008 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66316091008.
Où se situe le siège social de PASSERAT MICHEL ?
Le siège social de PASSERAT MICHEL est situé 117 rue Aristide Briand, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.
PASSERAT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSERAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSERAT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSERAT MICHEL.
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