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PASSERAT PASCAL

Active
Siren424 917 672Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 16 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSERAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 1998, identifié par le SIREN 424 917 672. Son siège social est situé quai Balcon des Bruyeres residence Reberty Valmonts, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASSERAT PASCAL

Dénomination
PASSERAT PASCAL
SIREN
424 917 672
SIRET (siège)
424 917 672 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77424917672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 917 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 1998
Siège social
QUAI BALCON DES BRUYERES RESIDENCE REBERTY VALMONTS, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PASSERAT PASCAL

Location de logements

Finances de PASSERAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSERAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSERAT PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    424 917 672 00018 · ouvert le 16 décembre 1998 · NAF 6820A

  • 34200 SETEActif

    424 917 672 00034 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSFermé

    424 917 672 00026 · ouvert le 25 mai 2004 · NAF 6820A

  • 87200 Saint-JunienFermé

    424 917 672 00042 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASSERAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSERAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSERAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSERAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSERAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSERAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSERAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1998

Questions fréquentes sur PASSERAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PASSERAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PASSERAT PASCAL est 424 917 672. Le SIRET de son siège social est 424 917 672 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77424917672.

Où se situe le siège social de PASSERAT PASCAL ?

Le siège social de PASSERAT PASCAL est situé quai Balcon des Bruyeres residence Reberty Valmonts, 73440 Les Belleville.

PASSERAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSERAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSERAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSERAT PASCAL.

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