PASSERAT STEPHANE

Active

Siren823 791 884Entrepreneur individuel71390 SAINTE-HELENECréée le 17 novembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSERAT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 791 884. Son siège social est situé Sermesse, 71390 Sainte-Helene. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSERAT STEPHANE

INSEE

Dénomination: PASSERAT STEPHANE
SIREN: 823 791 884
SIRET (siège): 823 791 884 00021
N° TVA intracommunautaire: FR61823791884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 791 884
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 17 novembre 2016
Siège social: SERMESSE, 71390, SAINTE-HELENE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASSERAT STEPHANE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASSERAT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSERAT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSERAT STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71390 SAINTE-HELENESiègeActif
823 791 884 00021 · ouvert le 18 avril 2018 · NAF 9003A
71100 CHALON-SUR-SAONEFermé
823 791 884 00013 · ouvert le 17 novembre 2016 · NAF 7410Z

Documents juridiques de PASSERAT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSERAT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSERAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSERAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSERAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSERAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSERAT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 17 novembre 2016

Questions fréquentes sur PASSERAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PASSERAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PASSERAT STEPHANE est 823 791 884. Le SIRET de son siège social est 823 791 884 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61823791884.

Où se situe le siège social de PASSERAT STEPHANE ?

Le siège social de PASSERAT STEPHANE est situé Sermesse, 71390 Sainte-Helene.