PASSERAULT DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 809 326 234, PASSERAULT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 8 février 2013. Elle est domiciliée 18 rue Eugene Pelletan, 17200 Royan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de PASSERAULT DAVID
INSEE- Dénomination
- PASSERAULT DAVID
- SIREN
- 809 326 234
- SIRET (siège)
- 809 326 234 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38809326234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 326 234
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 février 2013
- Siège social
- 18 RUE EUGENE PELLETAN, 17200, ROYAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSERAULT DAVID
Location de logements
Finances de PASSERAULT DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSERAULT DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASSERAULT DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17200 ROYANSiègeActif
809 326 234 00014 · ouvert le 08 février 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de PASSERAULT DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASSERAULT DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSERAULT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSERAULT DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSERAULT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSERAULT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSERAULT DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2013
Questions fréquentes sur PASSERAULT DAVID
Quel est le numéro SIREN de PASSERAULT DAVID ?
Le numéro SIREN de PASSERAULT DAVID est 809 326 234. Le SIRET de son siège social est 809 326 234 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38809326234.
Où se situe le siège social de PASSERAULT DAVID ?
Le siège social de PASSERAULT DAVID est situé 18 rue Eugene Pelletan, 17200 Royan.
PASSERAULT DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSERAULT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSERAULT DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSERAULT DAVID.
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