PASSET DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 533 006 409, PASSET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Carouge, 10320 Lirey. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASSET DANIEL
INSEE- Dénomination
- PASSET DANIEL
- SIREN
- 533 006 409
- SIRET (siège)
- 533 006 409 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41533006409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 006 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 16 juin 2011
- Siège social
- 2 RUE DU CAROUGE, 10320, LIREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSET DANIEL
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Finances de PASSET DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSET DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASSET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10320 LIREYSiègeActif
533 006 409 00015 · ouvert le 16 juin 2011 · NAF 5520Z
Documents juridiques de PASSET DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASSET DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2011
Questions fréquentes sur PASSET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PASSET DANIEL ?
Le numéro SIREN de PASSET DANIEL est 533 006 409. Le SIRET de son siège social est 533 006 409 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41533006409.
Où se situe le siège social de PASSET DANIEL ?
Le siège social de PASSET DANIEL est situé 2 rue du Carouge, 10320 Lirey.
PASSET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET DANIEL.
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