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PASSET DANIELLE

Active
Siren401 886 700Entrepreneur individuel12230 SAINT-JEAN-DU-BRUELCréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 886 700, PASSET DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1992. Son siège social est situé rue de Derriere la Muraille, 12230 Saint-Jean-du-Bruel. L'entreprise déclare le code NAF 672Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSET DANIELLE

Dénomination
PASSET DANIELLE
SIREN
401 886 700
SIRET (siège)
401 886 700 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67401886700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 886 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
RUE DE DERRIERE LA MURAILLE, 12230, SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSET DANIELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASSET DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSET DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSET DANIELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12230 SAINT-JEAN-DU-BRUELSiègeFermé

    401 886 700 00012 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 672Z

Documents juridiques de PASSET DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSET DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSET DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSET DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSET DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur PASSET DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de PASSET DANIELLE ?

Le numéro SIREN de PASSET DANIELLE est 401 886 700. Le SIRET de son siège social est 401 886 700 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67401886700.

Où se situe le siège social de PASSET DANIELLE ?

Le siège social de PASSET DANIELLE est situé rue de Derriere la Muraille, 12230 Saint-Jean-du-Bruel.

PASSET DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSET DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSET DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET DANIELLE.

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