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PASSET FABIENNE

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Siren391 019 999Entrepreneur individuel11120 MIREPEISSETCréée le 26 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSET FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 1991 sous le numéro SIREN 391 019 999. Son siège social est situé à Mirepeisset (11120). Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de PASSET FABIENNE

Dénomination
PASSET FABIENNE
SIREN
391 019 999
SIRET (siège)
391 019 999 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15391019999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 019 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
26 avril 1991
Siège social
11120, MIREPEISSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSET FABIENNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASSET FABIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSET FABIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSET FABIENNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11120 MIREPEISSETSiègeFermé

    391 019 999 00013 · ouvert le 26 avril 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de PASSET FABIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSET FABIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSET FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSET FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSET FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSET FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1991

Questions fréquentes sur PASSET FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de PASSET FABIENNE ?

Le numéro SIREN de PASSET FABIENNE est 391 019 999. Le SIRET de son siège social est 391 019 999 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15391019999.

Où se situe le siège social de PASSET FABIENNE ?

Le siège social de PASSET FABIENNE est situé 11120 Mirepeisset.

PASSET FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSET FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSET FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET FABIENNE.

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