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PASSET GERARD

Active
Siren400 335 147Entrepreneur individuel03310 NERIS-LES-BAINSCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSET GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 400 335 147. Son siège social est situé 1 rue Diderot, 03310 Neris-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de PASSET GERARD

Dénomination
PASSET GERARD
SIREN
400 335 147
SIRET (siège)
400 335 147 00023
N° TVA intracommunautaire
FR50400335147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 335 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
01 avril 1995
Siège social
1 RUE DIDEROT, 03310, NERIS-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASSET GERARD

Brocante, meubles, bibelots

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PASSET GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSET GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSET GERARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 03310 NERIS-LES-BAINSSiègeActif

    400 335 147 00023 · ouvert le 11 décembre 2015 · NAF 4779Z

  • 03250 LA GUILLERMIEActif

    400 335 147 00031 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0210Z

  • 03100 MONTLUCONFermé

    400 335 147 00015 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 4779Z

Documents juridiques de PASSET GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSET GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSET GERARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-14 · Début d'activité : 2015-12-11

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur PASSET GERARD

Quel est le numéro SIREN de PASSET GERARD ?

Le numéro SIREN de PASSET GERARD est 400 335 147. Le SIRET de son siège social est 400 335 147 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50400335147.

Où se situe le siège social de PASSET GERARD ?

Le siège social de PASSET GERARD est situé 1 rue Diderot, 03310 Neris-les-Bains.

PASSET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET GERARD.

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