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PASSET MARCEL

Active
Siren326 711 843Entrepreneur individuel74230 THONESCréée le 11 décembre 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 711 843, PASSET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 1967. Son siège social est situé 14 rue des Clefs, 74230 Thones. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de PASSET MARCEL

Dénomination
PASSET MARCEL
SIREN
326 711 843
SIRET (siège)
326 711 843 00028
N° TVA intracommunautaire
FR11326711843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 711 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
11 décembre 1967
Siège social
14 RUE DES CLEFS, 74230, THONES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSET MARCEL

BOULANGERIE-PATISSERIE

Finances de PASSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74230 THONESSiègeFermé

    326 711 843 00028 · ouvert le 05 juillet 1967 · NAF 702C

Documents juridiques de PASSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1967

Questions fréquentes sur PASSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PASSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de PASSET MARCEL est 326 711 843. Le SIRET de son siège social est 326 711 843 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11326711843.

Où se situe le siège social de PASSET MARCEL ?

Le siège social de PASSET MARCEL est situé 14 rue des Clefs, 74230 Thones.

PASSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET MARCEL.

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