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PASSET MICHEL

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Siren413 320 227Entrepreneur individuel61110 COUR-MAUGIS SUR HUISNECréée le 01 janvier 1990

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 413 320 227. Son siège social est situé La Grande Foucaud, 61110 Cour-Maugis sur Huisne. PASSET MICHEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de PASSET MICHEL

Dénomination
PASSET MICHEL
SIREN
413 320 227
SIRET (siège)
413 320 227 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90413320227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 320 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LA GRANDE FOUCAUD, 61110, COUR-MAUGIS SUR HUISNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSET MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de PASSET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61110 COUR-MAUGIS SUR HUISNESiègeActif

    413 320 227 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0142Z

Conformité de PASSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASSET MICHEL est 413 320 227. Le SIRET de son siège social est 413 320 227 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413320227.

Où se situe le siège social de PASSET MICHEL ?

Le siège social de PASSET MICHEL est situé La Grande Foucaud, 61110 Cour-Maugis sur Huisne.

PASSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET MICHEL.

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