CheckersProcédures

PASSIFLORA

Active
Siren909 984 239SCI42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONCréée le 04 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

PASSIFLORA est une SCI immatriculée le 4 février 2022 sous le numéro SIREN 909 984 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Paul Grousset, 42160 Andrezieux-Boutheon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL DOUSTEYSSIER, gérant.

Fiche d'identité de PASSIFLORA

Dénomination
PASSIFLORA
SIREN
909 984 239
SIRET (siège)
909 984 239 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55909984239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 984 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 février 2022
Siège social
14 RUE PAUL GROUSSET, 42160, ANDREZIEUX-BOUTHEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSIFLORA

l'acquisition, la construction, la gestion, la location, l'exploitation, l'administration du patrimoine immobilier de la Société.

Finances de PASSIFLORA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSIFLORA

MD

MICHEL DOUSTEYSSIER

Gérant

Depuis la création (04 février 2022) · 4 ans

LL

LAURENCE LOSILLA

Gérant

NJ

Nicolas JUAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de PASSIFLORA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONSiègeActif

    909 984 239 00014 · ouvert le 28 janvier 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASSIFLORA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 04 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de PASSIFLORA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSIFLORA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSIFLORA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSIFLORA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSIFLORA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSIFLORA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSIFLORA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    JUAN Nicolas Anthony nom d'usage : JUAN devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-28

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2022

Questions fréquentes sur PASSIFLORA

Quel est le numéro SIREN de PASSIFLORA ?

Le numéro SIREN de PASSIFLORA est 909 984 239. Le SIRET de son siège social est 909 984 239 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55909984239.

Qui dirige PASSIFLORA ?

PASSIFLORA est dirigée par MICHEL DOUSTEYSSIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASSIFLORA ?

Le siège social de PASSIFLORA est situé 14 rue Paul Grousset, 42160 Andrezieux-Boutheon.

PASSIFLORA est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSIFLORA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSIFLORA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSIFLORA.

Entreprises similaires

Même activité à Andrezieux-Boutheon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Andrezieux-Boutheon

Entreprises du même secteur à Andrezieux-Boutheon

Entreprises à Andrezieux-Boutheon

Toutes les entreprises à Andrezieux-Boutheon