PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 37,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 070 627, PASSIFLORE est une SARL créée le 26 octobre 1989. Elle est domiciliée 26 Savenas, 44350 Guerande. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABRICE CLEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- PASSIFLORE
- SIREN
- 352 070 627
- SIRET (siège)
- 352 070 627 00083
- N° TVA intracommunautaire
- FR39352070627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 070 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 37 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 octobre 1989
- Siège social
- 26 SAVENAS, 44350, GUERANDE
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de PASSIFLORE
l'acquisition, la vente, la gestion, la location et l'entretien d'immeubles bâtis meublés ou non meublés ou non bâtis dont elle est ou sera propriétaire par suite d'apport, d'achat, ou de construction ou qu'elle prendra en location et l'obtention de toute ouverture de crédit ou de prêt et la conclusion de tout : contrat de crédit bail immobilier
Finances de PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSIFLORE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Pierre Marie Armel Patrick. Co-gérant : COMPAS Pierre Bruno. Co-gérant : DUMONTEIL Jackie Marie Noëlle Yvette SAMBRON
Gérant non associé · de janvier 2009 à juin 2011
Pierre Bruno. Co-gérant : DUMONTEIL Jackie Marie Noëlle Yvette COMPAS
Co-gérant · de octobre 1989 à janvier 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PASSIFLORE
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 44350 GUERANDESiègeActif
352 070 627 00083 · ouvert le 15 octobre 1989 · NAF 6820B
- 44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé
352 070 627 00075 · ouvert le 22 janvier 2017 · NAF 7311Z
- 44600 SAINT-NAZAIREFermé
352 070 627 00026 · ouvert le 15 octobre 1989 · NAF 744B
- 44600 SAINT-NAZAIREFermé
352 070 627 00034 · ouvert le 15 octobre 1989 · NAF 7311Z
- 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSFermé
352 070 627 00042 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7311Z
- 44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé
352 070 627 00059 · ouvert le 19 janvier 2009 · NAF 7311Z
- 44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé
352 070 627 00067 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 7311Z
Documents juridiques de PASSIFLORE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/00713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-13.659
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 1995 · N° 93-21.786
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1991 · N° 89-40.748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSIFLORE
BODACC24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
modification du Gérant Clement, Fabrice Jean-Yves Antoine
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Gérant non associé : CLEMENT Fabrice Jean-Yves Antoine
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Gérant non associé : SAMBRON Pierre Marie Armel Patrick
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Co-gérant : SAMBRON Pierre Marie Armel Patrick. Co-gérant : COMPAS Pierre Bruno. Co-gérant : DUMONTEIL Jackie Marie Noëlle Yvette.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2008-07-28 · Début d'activité : 1989-10-15
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
- création
Date d'effet : 26 octobre 1989
Marques déposées par PASSIFLORE
INPIPASSIFLORE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOUTREMER
N° 92427896 · Déposée le 23 juillet 1992 · Marque verbale
Classes 16, 35, 41 · expirée le 23 juillet 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de PASSIFLORE est 352 070 627. Le SIRET de son siège social est 352 070 627 00083. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39352070627.
Qui dirige PASSIFLORE ?
PASSIFLORE est dirigée par FABRICE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PASSIFLORE ?
Le siège social de PASSIFLORE est situé 26 Savenas, 44350 Guerande.
PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSIFLORE.
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