PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASSIFLORE est une SCS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1997, identifiée par le SIREN 414 784 785. Son siège social est situé 17 rue Gambetta, 08600 Givet. Son activité principale relève du code NAF 524X.
Fiche d'identité de PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- PASSIFLORE
- SIREN
- 414 784 785
- SIRET (siège)
- 414 784 785 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52414784785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 784 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en commandite simple
- Code NAF / APE
- 524X
- Date de création
- 01 septembre 1997
- Siège social
- 17 RUE GAMBETTA, 08600, GIVET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSIFLORE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASSIFLORE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 08600 GIVETSiègeFermé
414 784 785 00019 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 524X
- 08600 GIVETFermé
414 784 785 00027 · ouvert le 02 avril 1998 · NAF 524X
- 37600 BEAULIEU-LES-LOCHESFermé
414 784 785 00035 · ouvert le 28 mai 1999 · NAF 524X
Documents juridiques de PASSIFLORE
INPIComptes annuels de PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/00713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-13.659
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 1995 · N° 93-21.786
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1991 · N° 89-40.748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSIFLORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1997
Questions fréquentes sur PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de PASSIFLORE est 414 784 785. Le SIRET de son siège social est 414 784 785 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52414784785.
Où se situe le siège social de PASSIFLORE ?
Le siège social de PASSIFLORE est situé 17 rue Gambetta, 08600 Givet.
PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSIFLORE.
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