PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PASSIFLORE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 577 464. Elle est domiciliée 35 RUE du Tapis Vert, 93260 Les Lilas. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. La direction est assurée par Mobashar Mohammad en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- PASSIFLORE
- SIREN
- 980 577 464
- SIRET (siège)
- 980 577 464 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18980577464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 577 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 19 octobre 2023
- Siège social
- 35 RUE du Tapis Vert, 93260, Les Lilas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSIFLORE
Restauration de type rapide sans vente d'alcool
Finances de PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSIFLORE
INSEEÉtablissements de PASSIFLORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93260 Les LilasSiègeActif
980 577 464 00012 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de PASSIFLORE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/00713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-13.659
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 1995 · N° 93-21.786
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1991 · N° 89-40.748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSIFLORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de PASSIFLORE est 980 577 464. Le SIRET de son siège social est 980 577 464 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18980577464.
Qui dirige PASSIFLORE ?
PASSIFLORE est dirigée par Mobashar Mohammad, président de sas.
Où se situe le siège social de PASSIFLORE ?
Le siège social de PASSIFLORE est situé 35 RUE du Tapis Vert, 93260 Les Lilas.
PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSIFLORE.
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