PASSILLY EMILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASSILLY EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 427 878 863. Elle est domiciliée La Basfeuille, 50700 Yvetot-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de PASSILLY EMILE
INSEE- Dénomination
- PASSILLY EMILE
- SIREN
- 427 878 863
- SIRET (siège)
- 427 878 863 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02427878863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 878 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- LA BASFEUILLE, 50700, YVETOT-BOCAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSILLY EMILE
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de PASSILLY EMILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSILLY EMILE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASSILLY EMILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50700 YVETOT-BOCAGESiègeActif
427 878 863 00013 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0142Z
Documents juridiques de PASSILLY EMILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASSILLY EMILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSILLY EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSILLY EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSILLY EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSILLY EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSILLY EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur PASSILLY EMILE
Quel est le numéro SIREN de PASSILLY EMILE ?
Le numéro SIREN de PASSILLY EMILE est 427 878 863. Le SIRET de son siège social est 427 878 863 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02427878863.
Où se situe le siège social de PASSILLY EMILE ?
Le siège social de PASSILLY EMILE est situé La Basfeuille, 50700 Yvetot-Bocage.
PASSILLY EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSILLY EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSILLY EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSILLY EMILE.
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