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PASSION ENSEIGNES

Active
Siren934 782 863SAS74930 ArbusignyCréée le 05 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

PASSION ENSEIGNES est une SAS immatriculée le 5 novembre 2024 sous le numéro SIREN 934 782 863. Elle est domiciliée 147 Chemin de l'evy, 74930 Arbusigny. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Jean-Michel Depres exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASSION ENSEIGNES

Dénomination
PASSION ENSEIGNES
SIREN
934 782 863
SIRET (siège)
934 782 863 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31934782863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 782 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
05 novembre 2024
Siège social
147 Chemin de l'evy, 74930, Arbusigny
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSION ENSEIGNES

- Conseil et conception d'enseignes.

Finances de PASSION ENSEIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSION ENSEIGNES

JD

Jean-Michel Depres

Président de SAS

Depuis la création (05 novembre 2024) · 1 an

Établissements de PASSION ENSEIGNES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74930 ArbusignySiègeActif

    934 782 863 00013 · ouvert le 21 octobre 2024 · NAF 7022Z

  • 74560 Monnetier-MornexActif

    934 782 863 00021 · ouvert le 21 octobre 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de PASSION ENSEIGNES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de PASSION ENSEIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSION ENSEIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSION ENSEIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSION ENSEIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASSION ENSEIGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSION ENSEIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSION ENSEIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2024

Questions fréquentes sur PASSION ENSEIGNES

Quel est le numéro SIREN de PASSION ENSEIGNES ?

Le numéro SIREN de PASSION ENSEIGNES est 934 782 863. Le SIRET de son siège social est 934 782 863 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31934782863.

Qui dirige PASSION ENSEIGNES ?

PASSION ENSEIGNES est dirigée par Jean-Michel Depres, président de sas.

Où se situe le siège social de PASSION ENSEIGNES ?

Le siège social de PASSION ENSEIGNES est situé 147 Chemin de l'evy, 74930 Arbusigny.

PASSION ENSEIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSION ENSEIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSION ENSEIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSION ENSEIGNES.

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