PASSIVE CONDITIONING SYTEME

Active

Siren408 120 046SARL92130 ISSY-LES-MOULINEAUXCréée le 07 juin 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASSIVE CONDITIONING SYTEME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 1996, identifiée par le SIREN 408 120 046. Elle est domiciliée 215 rue Jean Jacques Rousseau, 92130 Issy-les-Moulineaux. Son activité principale relève du code NAF 514S.

Fiche d'identité de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

INSEE

Dénomination: PASSIVE CONDITIONING SYTEME
SIREN: 408 120 046
SIRET (siège): 408 120 046 00011
N° TVA intracommunautaire: FR57408120046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 120 046
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 514S
Date de création: 07 juin 1996
Siège social: 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeFermé
408 120 046 00011 · ouvert le 07 juin 1996 · NAF 514S

Documents juridiques de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 1997

Acte

Dépôt du 17 juillet 1996

Acte

Comptes annuels de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSIVE CONDITIONING SYTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSIVE CONDITIONING SYTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASSIVE CONDITIONING SYTEME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSIVE CONDITIONING SYTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSIVE CONDITIONING SYTEME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 07 juin 1996

Questions fréquentes sur PASSIVE CONDITIONING SYTEME

Quel est le numéro SIREN de PASSIVE CONDITIONING SYTEME ?

Le numéro SIREN de PASSIVE CONDITIONING SYTEME est 408 120 046. Le SIRET de son siège social est 408 120 046 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57408120046.

Où se situe le siège social de PASSIVE CONDITIONING SYTEME ?

Le siège social de PASSIVE CONDITIONING SYTEME est situé 215 rue Jean Jacques Rousseau, 92130 Issy-les-Moulineaux.