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PASSOT BERNARD

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Siren319 964 110Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 01 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1980 sous le numéro SIREN 319 964 110. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Colombier, 69910 Villie-Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de PASSOT BERNARD

Dénomination
PASSOT BERNARD
SIREN
319 964 110
SIRET (siège)
319 964 110 00021
N° TVA intracommunautaire
FR33319964110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 964 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 octobre 1980
Siège social
LE COLOMBIER, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSOT BERNARD

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de PASSOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSOT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    319 964 110 00021 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 5520Z

  • 69910 VILLIE-MORGONFermé

    319 964 110 00013 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASSOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1980

Questions fréquentes sur PASSOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASSOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASSOT BERNARD est 319 964 110. Le SIRET de son siège social est 319 964 110 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33319964110.

Où se situe le siège social de PASSOT BERNARD ?

Le siège social de PASSOT BERNARD est situé Le Colombier, 69910 Villie-Morgon.

PASSOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT BERNARD.

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