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PASSOT DAVID

Active
Siren499 622 918Entrepreneur individuel69170 VALSONNECréée le 01 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 622 918, PASSOT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Champs, 69170 Valsonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASSOT DAVID

Dénomination
PASSOT DAVID
SIREN
499 622 918
SIRET (siège)
499 622 918 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31499622918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 622 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 août 2007
Siège social
LD LES CHAMPS, 69170, VALSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSOT DAVID

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASSOT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSOT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSOT DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 VALSONNESiègeActif

    499 622 918 00013 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASSOT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur PASSOT DAVID

Quel est le numéro SIREN de PASSOT DAVID ?

Le numéro SIREN de PASSOT DAVID est 499 622 918. Le SIRET de son siège social est 499 622 918 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31499622918.

Où se situe le siège social de PASSOT DAVID ?

Le siège social de PASSOT DAVID est situé Ld les Champs, 69170 Valsonne.

PASSOT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT DAVID.

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