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PASSOT EMMANUEL

Active
Siren410 178 834Entrepreneur individuel69002 LYONCréée le 01 septembre 1996
Liquidation judiciaire en coursAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSOT EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1996 sous le numéro SIREN 410 178 834. Son siège social est situé 42 rue Sala, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSOT EMMANUEL

Dénomination
PASSOT EMMANUEL
SIREN
410 178 834
SIRET (siège)
410 178 834 00033
N° TVA intracommunautaire
FR43410178834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 178 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 septembre 1996
Siège social
42 RUE SALA, 69002, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASSOT EMMANUEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Finances de PASSOT EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSOT EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSOT EMMANUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    410 178 834 00033 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4619B

  • 42300 ROANNEFermé

    410 178 834 00017 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 511L

  • 42300 ROANNEFermé

    410 178 834 00025 · ouvert le 08 septembre 1997 · NAF 511L

Documents juridiques de PASSOT EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT EMMANUEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PASSOT EMMANUEL. Liquidation judiciaire en cours depuis le 22 octobre 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 22 octobre 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 22 octobre 2026 · publié le 30 octobre 2026 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur la Selarl Marie Dubois Membre du Gie Adn Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de PASSOT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-10-22 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur la Selarl Marie Dubois Membre du Gie Adn Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1996

Questions fréquentes sur PASSOT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de PASSOT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de PASSOT EMMANUEL est 410 178 834. Le SIRET de son siège social est 410 178 834 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43410178834.

Où se situe le siège social de PASSOT EMMANUEL ?

Le siège social de PASSOT EMMANUEL est situé 42 rue Sala, 69002 Lyon.

PASSOT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Oui. PASSOT EMMANUEL fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 22 octobre 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.

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