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PASSOT HERVE

Active
Siren393 133 590Entrepreneur individuel42800 RIVE-DE-GIERCréée le 10 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSOT HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 133 590. Son siège social est situé 48 rue Jean Jaures, 42800 Rive-de-Gier. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSOT HERVE

Dénomination
PASSOT HERVE
SIREN
393 133 590
SIRET (siège)
393 133 590 00025
N° TVA intracommunautaire
FR92393133590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 133 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
10 décembre 1993
Siège social
48 RUE JEAN JAURES, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSOT HERVE

laboratoire technique de développement et de tirage photographie vente de pellicules et appareils photos

Finances de PASSOT HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSOT HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSOT HERVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif

    393 133 590 00025 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 7420Z

  • 42800 RIVE-DE-GIERFermé

    393 133 590 00017 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 748B

Documents juridiques de PASSOT HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1993

Aides publiques de PASSOT HERVE

1 aide de minimis octroyée à PASSOT HERVE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,9 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 22 avril 2026

    4,9 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur PASSOT HERVE

Quel est le numéro SIREN de PASSOT HERVE ?

Le numéro SIREN de PASSOT HERVE est 393 133 590. Le SIRET de son siège social est 393 133 590 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92393133590.

Où se situe le siège social de PASSOT HERVE ?

Le siège social de PASSOT HERVE est situé 48 rue Jean Jaures, 42800 Rive-de-Gier.

PASSOT HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT HERVE.

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