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PASSOT JEAN

Active
Siren431 065 820Entrepreneur individuel69480 MORANCECréée le 01 janvier 1991

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASSOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 431 065 820. Elle est domiciliée Tredo, 69480 Morance. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de PASSOT JEAN

Dénomination
PASSOT JEAN
SIREN
431 065 820
SIRET (siège)
431 065 820 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68431065820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 065 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
TREDO, 69480, MORANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSOT JEAN

Élevage de vaches laitières

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Établissements de PASSOT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69480 MORANCESiègeFermé

    431 065 820 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z

Conformité de PASSOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur PASSOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASSOT JEAN ?

Le numéro SIREN de PASSOT JEAN est 431 065 820. Le SIRET de son siège social est 431 065 820 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68431065820.

Où se situe le siège social de PASSOT JEAN ?

Le siège social de PASSOT JEAN est situé Tredo, 69480 Morance.

PASSOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT JEAN.

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