PASSOT JEAN-MARC
Active0121Z · Culture de la vigne
PASSOT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2009, identifié par le SIREN 511 149 650. Elle est domiciliée Ld les Bizots, 69220 Corcelles-en-Beaujolais. PASSOT JEAN-MARC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PASSOT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- PASSOT JEAN-MARC
- SIREN
- 511 149 650
- SIRET (siège)
- 511 149 650 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18511149650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 149 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 2009
- Siège social
- LD LES BIZOTS, 69220, CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSOT JEAN-MARC
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PASSOT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
511 149 650 00018 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 0121Z
Conformité de PASSOT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSOT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSOT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2009
Questions fréquentes sur PASSOT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de PASSOT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de PASSOT JEAN-MARC est 511 149 650. Le SIRET de son siège social est 511 149 650 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18511149650.
Où se situe le siège social de PASSOT JEAN-MARC ?
Le siège social de PASSOT JEAN-MARC est situé Ld les Bizots, 69220 Corcelles-en-Beaujolais.
PASSOT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSOT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSOT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT JEAN-MARC.
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