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PASSOT MICHEL

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Siren404 890 998Entrepreneur individuel69790 PROPIERESCréée le 31 décembre 1980

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 890 998, PASSOT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé Les Condemines, 69790 Propieres. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de PASSOT MICHEL

Dénomination
PASSOT MICHEL
SIREN
404 890 998
SIRET (siège)
404 890 998 00028
N° TVA intracommunautaire
FR12404890998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 890 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LES CONDEMINES, 69790, PROPIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSOT MICHEL

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de PASSOT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69790 PROPIERESSiègeActif

    404 890 998 00028 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 9609Z

  • 69790 SAINT-CLEMENT-DE-VERSFermé

    404 890 998 00010 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 013Z

Conformité de PASSOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PASSOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASSOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASSOT MICHEL est 404 890 998. Le SIRET de son siège social est 404 890 998 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12404890998.

Où se situe le siège social de PASSOT MICHEL ?

Le siège social de PASSOT MICHEL est situé Les Condemines, 69790 Propieres.

PASSOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT MICHEL.

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