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PASSOT STEPHANE

Active
Siren480 136 787Entrepreneur individuel01190 SERMOYERCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSOT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 480 136 787. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Maitres, 01190 Sermoyer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASSOT STEPHANE

Dénomination
PASSOT STEPHANE
SIREN
480 136 787
SIRET (siège)
480 136 787 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46480136787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 136 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LES MAITRES, 01190, SERMOYER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSOT STEPHANE

Élevage d autres bovins et de buffles,Élevage de porcins

Finances de PASSOT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSOT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSOT STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 SERMOYERSiègeActif

    480 136 787 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASSOT STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur PASSOT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PASSOT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PASSOT STEPHANE est 480 136 787. Le SIRET de son siège social est 480 136 787 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480136787.

Où se situe le siège social de PASSOT STEPHANE ?

Le siège social de PASSOT STEPHANE est situé Les Maitres, 01190 Sermoyer.

PASSOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT STEPHANE.

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