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PASSY DAVID

Active
Siren490 944 683Entrepreneur individuel74490 ONNIONCréée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSY DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2006, identifié par le SIREN 490 944 683. Elle est domiciliée 1980 Rte du Risse, 74490 Onnion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PASSY DAVID

Dénomination
PASSY DAVID
SIREN
490 944 683
SIRET (siège)
490 944 683 00039
N° TVA intracommunautaire
FR29490944683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 944 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
1980 RTE DU RISSE, 74490, ONNION
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASSY DAVID

Élevage d'autres animaux

Finances de PASSY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSY DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74490 ONNIONSiègeActif

    490 944 683 00039 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 0149Z

  • 74300 CLUSESFermé

    490 944 683 00013 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 926C

  • 74300 CLUSESFermé

    490 944 683 00021 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9319Z

Documents juridiques de PASSY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur PASSY DAVID

Quel est le numéro SIREN de PASSY DAVID ?

Le numéro SIREN de PASSY DAVID est 490 944 683. Le SIRET de son siège social est 490 944 683 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29490944683.

Où se situe le siège social de PASSY DAVID ?

Le siège social de PASSY DAVID est situé 1980 Rte du Risse, 74490 Onnion.

PASSY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSY DAVID.

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