PASTEELS JEAN-YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASTEELS JEAN-YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2012, identifié par le SIREN 410 112 205. Elle est domiciliée Les Chaumes de Varisson, 18600 Neuilly-en-Dun. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.
Fiche d'identité de PASTEELS JEAN-YVES
INSEE- Dénomination
- PASTEELS JEAN-YVES
- SIREN
- 410 112 205
- SIRET (siège)
- 410 112 205 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR73410112205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 112 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0162Z
- Date de création
- 30 mai 2012
- Siège social
- LES CHAUMES DE VARISSON, 18600, NEUILLY-EN-DUN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASTEELS JEAN-YVES
MARECHAL-FERRANT
Finances de PASTEELS JEAN-YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASTEELS JEAN-YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASTEELS JEAN-YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 18600 NEUILLY-EN-DUNSiègeActif
410 112 205 00027 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0162Z
- 07570 DESAIGNESFermé
410 112 205 00019 · ouvert le 03 décembre 1996 · NAF 9329Z
Documents juridiques de PASTEELS JEAN-YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASTEELS JEAN-YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEELS JEAN-YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASTEELS JEAN-YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEELS JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASTEELS JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASTEELS JEAN-YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2012
Questions fréquentes sur PASTEELS JEAN-YVES
Quel est le numéro SIREN de PASTEELS JEAN-YVES ?
Le numéro SIREN de PASTEELS JEAN-YVES est 410 112 205. Le SIRET de son siège social est 410 112 205 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73410112205.
Où se situe le siège social de PASTEELS JEAN-YVES ?
Le siège social de PASTEELS JEAN-YVES est situé Les Chaumes de Varisson, 18600 Neuilly-en-Dun.
PASTEELS JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PASTEELS JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASTEELS JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEELS JEAN-YVES.
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