Pasteur Clémence

Active

Siren991 647 512Entrepreneur individuel25640 Marchaux-ChaudefontaineCréée le 21 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 647 512, Pasteur Clémence est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2025. Elle est domiciliée 27 RUE du Chauchot, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de Pasteur Clémence

INSEE

Dénomination: Pasteur Clémence
SIREN: 991 647 512
SIRET (siège): 991 647 512 00011
N° TVA intracommunautaire: FR78991647512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 647 512
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 21 septembre 2025
Siège social: 27 RUE du Chauchot, 25640, Marchaux-Chaudefontaine
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Pasteur Clémence

prestations de photographie

Finances de Pasteur Clémence

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Pasteur Clémence

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Pasteur Clémence

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25640 Marchaux-ChaudefontaineSiègeActif
991 647 512 00011 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 7420Z

Documents juridiques de Pasteur Clémence

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Pasteur Clémence

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pasteur Clémence. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Pasteur Clémence

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pasteur Clémence. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pasteur Clémence n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Pasteur Clémence

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 septembre 2025création
Date d'effet : 21 septembre 2025

Questions fréquentes sur Pasteur Clémence

Quel est le numéro SIREN de Pasteur Clémence ?

Le numéro SIREN de Pasteur Clémence est 991 647 512. Le SIRET de son siège social est 991 647 512 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78991647512.

Où se situe le siège social de Pasteur Clémence ?

Le siège social de Pasteur Clémence est situé 27 RUE du Chauchot, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.