PASTEUR DANIELLE

Active

Siren798 084 588100021700 ARCENANTCréée le 30 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 084 588, PASTEUR DANIELLE est une 1000 créée le 30 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Andre Barbeaux Hameau de Chevrey, 21700 Arcenant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de PASTEUR DANIELLE

INSEE

Dénomination: PASTEUR DANIELLE
SIREN: 798 084 588
SIRET (siège): 798 084 588 00010
N° TVA intracommunautaire: FR60798084588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 084 588
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 30 septembre 2013
Siège social: 1 RUE ANDRE BARBEAUX HAMEAU DE CHEVREY, 21700, ARCENANT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASTEUR DANIELLE

Production d'électricité

Finances de PASTEUR DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21700 ARCENANTSiègeActif
798 084 588 00010 · ouvert le 30 septembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PASTEUR DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 septembre 2013

Questions fréquentes sur PASTEUR DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR DANIELLE ?

Le numéro SIREN de PASTEUR DANIELLE est 798 084 588. Le SIRET de son siège social est 798 084 588 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60798084588.

Où se situe le siège social de PASTEUR DANIELLE ?

Le siège social de PASTEUR DANIELLE est situé 1 rue Andre Barbeaux Hameau de Chevrey, 21700 Arcenant.