PASTEUR DOMINIQUE

Active

Siren523 045 573Entrepreneur individuel69870 CHAMBOST-ALLIERESCréée le 01 mars 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 523 045 573, PASTEUR DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2010. Elle est domiciliée Pl Lachal, 69870 Chambost-Allieres. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PASTEUR DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: PASTEUR DOMINIQUE
SIREN: 523 045 573
SIRET (siège): 523 045 573 00012
N° TVA intracommunautaire: FR32523045573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 523 045 573
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 mars 2010
Siège social: PL LACHAL, 69870, CHAMBOST-ALLIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASTEUR DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASTEUR DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69870 CHAMBOST-ALLIERESSiègeActif
523 045 573 00012 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de PASTEUR DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur PASTEUR DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de PASTEUR DOMINIQUE est 523 045 573. Le SIRET de son siège social est 523 045 573 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32523045573.

Où se situe le siège social de PASTEUR DOMINIQUE ?

Le siège social de PASTEUR DOMINIQUE est situé Pl Lachal, 69870 Chambost-Allieres.