PASTEUR EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 399 035 831, PASTEUR EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 1994. Son siège social est situé 27 B rue Pierre Curie, 70000 Navenne. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASTEUR EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- PASTEUR EMMANUELLE
- SIREN
- 399 035 831
- SIRET (siège)
- 399 035 831 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR47399035831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 035 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 27 octobre 1994
- Siège social
- 27 B RUE PIERRE CURIE, 70000, NAVENNE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de PASTEUR EMMANUELLE
Activité des médecins généralistes
Finances de PASTEUR EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASTEUR EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASTEUR EMMANUELLE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 NAVENNESiègeActif
399 035 831 00052 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 8621Z
- 67000 STRASBOURGFermé
399 035 831 00011 · ouvert le 27 octobre 1994 · NAF 851C
- 70000 VESOULFermé
399 035 831 00029 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 851C
- 70000 VESOULFermé
399 035 831 00037 · ouvert le 28 septembre 1996 · NAF 851C
- 70000 NAVENNEFermé
399 035 831 00045 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 8621Z
Documents juridiques de PASTEUR EMMANUELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASTEUR EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASTEUR EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASTEUR EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASTEUR EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 1994
Questions fréquentes sur PASTEUR EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de PASTEUR EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de PASTEUR EMMANUELLE est 399 035 831. Le SIRET de son siège social est 399 035 831 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47399035831.
Où se situe le siège social de PASTEUR EMMANUELLE ?
Le siège social de PASTEUR EMMANUELLE est situé 27 B rue Pierre Curie, 70000 Navenne.
PASTEUR EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASTEUR EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASTEUR EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR EMMANUELLE.
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