PASTEUR JEAN-CLAUDE

Active

Siren328 888 987Entrepreneur individuel39570 PUBLYCréée le 28 février 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASTEUR JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 1984 sous le numéro SIREN 328 888 987. Son siège social est situé à Publy (39570). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PASTEUR JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: PASTEUR JEAN-CLAUDE
SIREN: 328 888 987
SIRET (siège): 328 888 987 00026
N° TVA intracommunautaire: FR45328888987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 888 987
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 28 février 1984
Siège social: 39570, PUBLY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASTEUR JEAN-CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASTEUR JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR JEAN-CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39570 PUBLYSiègeActif
328 888 987 00026 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z
39570 PUBLYFermé
328 888 987 00018 · ouvert le 02 janvier 1984 · NAF 1629Z

Documents juridiques de PASTEUR JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 28 février 1984

Questions fréquentes sur PASTEUR JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASTEUR JEAN-CLAUDE est 328 888 987. Le SIRET de son siège social est 328 888 987 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45328888987.

Où se situe le siège social de PASTEUR JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de PASTEUR JEAN-CLAUDE est situé 39570 Publy.